Mesdames et Messieurs les représentants de l’Etat,
Mesdames et Messieurs les élus,
Mesdames et Messieurs les représentants des corps constitués,
Mesdames et Messieurs les représentants des associations,
Chères Mijolandes, Chers Mijolands,
Bienvenue à cette 3ème cérémonie des vœux afin de célébrer cette nouvelle l’année 2011, je vous remercie tous pour votre présence.
Cette cérémonie des vœux est l’occasion pour moi de vous informer des dossiers en cours à la Mairie de Mijoux, de faire le point sur les travaux achevés ou en cours durant cette année 2010 et leur prolongement pour cette nouvelle année 2011.
En matière de voirie :
La réfection de la voirie du village est un dossier qui prend du temps et si nous avions envisagé que le projet prendrait une bonne année de montage, il nous a été indiqué par un certain nombre de spécialistes, notamment ceux de la CCPG, qu’un tel projet prenait plutôt 2 ans pour être convenablement monté ; je vous confirme que c’est effectivement le cas !
Toutefois, et même si ce n’est pas toujours visible à l’œil nu, c’est un projet qui avance bien.
En effet, avant de commencer les travaux de surface, nous avons dû nous occuper des travaux du dessous et tout le monde a pu remarquer que depuis plus d’un an maintenant, des travaux de terrassement importants se sont déroulés dans le village et notamment au lotissement de la malle poste où les travaux de mise en séparatif des réseaux sont enfin achevés ; les réseaux d’assainissement et d’eaux pluviales ont également été changés sous la route du Val Mijoux en étroite collaboration avec la CCPG que je remercie ici.
Nous avons également repris le projet afin de tenir compte d’une part des remarques faites par vos soins sur ce projet, ce dont je vous remercie, et d’autre part pour rester en adéquation avec nos contraintes budgétaires. Nous avons dû également nous mettre en phase avec les services de la CCPG avec qui nous allons nous regrouper pour la réfection des réseaux souterrains le long de la rue Royale et j’ai le plaisir de vous annoncer que ces travaux se poursuivront dès ce printemps.
Enfin, nous avons rencontré quelques difficultés pour obtenir du Département les subventions nécessaires à la réalisation de ce projet et nous avons dû retravailler avec le vice-Président au transport, afin de finaliser un accord ne pénalisant pas les finances communales.
A ce sujet, je souhaite vous apporter quelques précisions sur le volet financier de ce projet, et notamment vous rappeler que le Conseil Municipal avait pris la décision de vendre des biens immobiliers appartenant au domaine privé de la Commune afin de financer ce projet de réfection de la voirie.
Cette année les biens communaux en question ont effectivement été vendus malgré le marché morose et je me réjouis donc de pouvoir dire que nous avons cédé des investissements immobiliers réalisés par les conseils précédents pour les transformer en de nouveaux investissements dans le domaine de la voirie. Ce budget de l’ordre de 400 000 euros sera donc affecté dans sa totalité au projet de voirie, comme cela avait été indiqué.
En matière de Bâtiments :
Concernant les projets de construction, deux projets sont bien avancés sur le village :
D’abord, la construction d’un bâtiment SEMCODA entre l’ancienne bijouterie et le magasin « Michel Sport » qui comprendra une dizaine d’appartements. Ce projet de bâtiment locatif à vocation sociale se fera sur le même principe que les bâtiments SEMCODA existants sur la Commune, c’est-à-dire qu’ils deviendront propriété de la commune après l’exploitation par le SEMCODA, créant ainsi une réserve financière pour la Commune, en remplacement de la réserve cédée pour financer la voirie : nous avons donc bien pris en compte les besoins futurs de financement de la Commune.
Ensuite, le deuxième projet de construction de bâtiments qui représentera une quinzaine de logements sera porté par la société Logidia ; c’est un projet inscrit au futur PLU qui se situe dans le prolongement de la résidence de l’Orée des Pistes rue des 22 cantons.
Je rappelle que la société Logidia avait un projet de construction de logements vers le centre d’hébergement de La Bussode, le projet des 22 cantons vient donc en remplacement de cet ancien projet.
Ces deux projets contribueront à augmenter le nombre de résidences principales sur la commune et satisferont les habitants actuels qui recherchent des logements plus spacieux ; ils permettront également d’accueillir de nouveaux habitants et de nouveaux enfants pour assurer la relève des générations actuelles.
En matière d’activités touristiques :
Concernant l’activité économique de notre commune qui, je ne vous apprends rien, est essentiellement liée au tourisme, je souhaite faire le point sur la création de notre Office de Tourisme en juillet 2010.
Tout d’abord, un rappel de la situation dans laquelle nous nous trouvions avant cette création : je ne vous cache pas que lors de mon élection en mars 2008, je n’imaginai pas devoir créer un Office de Tourisme en 2010 à Mijoux, pourtant, en juin 2006, la Commune avait vu son Office de tourisme être déclassé au profit d’une « Maison du Tourisme » sans aucune valeur juridique au sens du Code du Tourisme.
Or, une Loi a été promulguée en 2009 stipulant que pour être classée « Commune Touristique », une Commune devait disposer d’un Office de Tourisme CLASSE.
Cette notion de classement en « Commune Touristique » revêt une importance vitale pour notre commune ; en effet, ce classement a pour conséquence la perception par la Commune de Mijoux de différentes subventions et dotations de la part de l’Etat de l’ordre de 120.000 euros annuel.
Ce montant correspond presque exactement à l’excédent de fonctionnement du budget de la Commune, c’est-à-dire le montant que nous pouvons investir chaque année afin de pérenniser notre patrimoine et de nous permettre de fonctionner correctement ; sans ces dotations, le budget de la commune serait déficitaire et je n’ose pas imaginer notre fonctionnement ou plutôt notre non fonctionnement sans ces apports financiers liés exclusivement à notre situation de Commune de tourisme.
Nous avons donc dû réagir rapidement face à cette situation risquée pour la Commune, et créer notre Office de Tourisme dès juillet dernier et nous avons, dans la foulée, déposé une demande de classement de cet Office qui est en cours d’instruction auprès des services de la Préfecture.
Dès que l’Office de Tourisme sera classé, nous procéderons au classement de la Commune cette fois, et nous aurons de nouveau sécurisé nos quelques 120.000 euros de recettes touristiques.
Sur le sujet de cet Office, j’ai entendu beaucoup de commentaires y compris ceux m’indiquant que cette démarche était une « erreur », mais je puis vous assurer que prendre le risque de voir la commune placée sous tutelle de la Cour des Comptes du fait d’une situation déficitaire liée à la perte de nos subventions touristiques, aurait été une erreur bien plus lourde de conséquences ! Le Conseil Municipal dans cette affaire a fait preuve d’une grande responsabilité et d’une réelle lucidité ; qu’il en soit félicité.
Dans le même registre, mais dépendant d’une notion juridique différente, nous avons également déposé un dossier auprès de la Direction Départementale du Travail afin d’obtenir la dénomination de commune d’intérêt touristique au sens du Code du Travail permettant ainsi aux commerçants de Mijoux d’obtenir une dérogation permanente au repos dominical et leur évitant d’avoir à effectuer tous les ans une demande de dérogation auprès de cette même Direction Départementale du Travail.
L’Office de Tourisme de Mijoux fonctionne aujourd’hui, principalement dans le domaine de l’accueil, mais tout reste à reconstruire afin de faire revenir une clientèle touristique plus nombreuse, en proposant des produits attractifs, faciles d’accès notamment via internet et les réseaux de vente modernes et de repositionner Mijoux sur le marché du tourisme, ce qui n’est plus le cas depuis plusieurs années.
Je tiens à préciser pour terminer sur ce volet « tourisme », que la création d’un Office de Tourisme à Mijoux ne va pas à l’encontre de celle d’un organisme de regroupement nécessaire à la gestion d’un espace « Monts-Jura » permettant la gestion globale des stations de Menthières, Lélex et Mijoux – La Faucille – La Vattay, Mijoux restant, évidemment une station des Monts-Jura à part entière.
Enfin, Monts-Jura est une marque qui était déposée auprès de l’INPI (Institut Nationale de la Protection Intellectuelle).
Or, nous nous sommes aperçu que cette marque allait tomber dans le domaine public dès le 18 janvier 2010. Nous avons alors fait le nécessaire auprès de l’INPI pour sauvegarder cette marque afin qu’elle ne puisse pas être récupérée par n’importe qui. Nous avons d’ailleurs bien fait, car suite au dépôt de la marque par la Commune de Mijoux, en son nom propre, nous avons reçu une contestation d’une société d’autocars qui, sans notre dépôt, aurait très bien pu s’approprier la marque Monts-Jura telle qu’elle est exploitée dans notre vallée et exiger des acteurs de la Vallée, une redevance pour chaque utilisation de cette marque. Ce dossier a donc été motivé par le principe de précaution et non pas dans un but financier, puisqu’il n’existe aujourd’hui aucun enjeu financier sur le sujet entre les acteurs du territoire concerné ; la Commune tient évidemment à la disposition de ses partenaires cette marque « Monts-Jura » redéposée et de nouveau protégée.
Point sur les relations de la Commune avec ses partenaires :
Des appareils de remontées mécaniques, ainsi que des pistes de glisse sont exploitées sur le terrain privé de la Commune de Mijoux depuis plusieurs dizaines d’années.
Les exploitants de remontées mécaniques successifs utilisent donc du terrain communal PRIVÉ de la Commune pour assurer la prestation commerciale objet de leurs activités.
Or en 2009, une nouvelle législation a été adoptée obligeant les communes à mettre en place des conventions de mise à disposition du terrain communal privé à des structures à vocation commerciale moyennant une redevance et permettant également à ces sociétés d’acquitter toute taxe relative à ces terrains ; je cite la « Lettre des Finances des Communes » de novembre 2010 : « Toute occupation du domaine public doit donner lieu à la perception d’une redevance ; le Conseil Municipal fixe le montant de la redevance ».
Du reste, trouveriez normal que la Commune de Mijoux mette à disposition d’une société commerciale quelconque (hôtelier, restaurateur, artisan des métiers de bouche ou du bâtiment etc…) un terrain ou un local appartenant à la Commune, c’est-à-dire à vous même, à titre totalement gracieux, pour qu’elle y exploite une activité privée à but lucratif ? La réponse semble évidente à tous : NON. Aujourd’hui, la Loi impose donc en toute logique la perception d’une redevance.
De plus, la situation actuelle d’absence de convention entre l’exploitant des remontées mécaniques et la Commune a d’autres conséquences : pour ce qui concerne le versement de la Taxe Foncière, en l’absence de convention ou de bail, les services des impôts imposent le propriétaire du sol sur lequel se trouvent les bâtiments concernés. Aujourd’hui, c’est donc la Commune de Mijoux c’est-à-dire l’argent des impôts des Mijolands qui paye les taxes foncières sur les terrains mis à disposition de l’exploitant des remontées mécaniques. Cela est d’une part illicite et d’autre part inconcevable d’un point de vue civique : comment accepter que non seulement les redevances ne soient pas payées à la Commune mais qu’en plus la Commune paye les impôts de l’exploitant ! IL serait irresponsable de notre part d’accepter qu’une telle situation perdure. Je peux également vous indiquer sur ce sujet, que dès lors que tout ceux qui doivent payer de la Taxe Foncière sur la Commune payent effectivement cette Taxe, je demanderai au Conseil Municipal de ne plus augmenter cette taxe et ce, jusqu’à la fin du mandat actuel.
Pour terminer sur ce sujet, lors du classement des archives communales, nous avons trouvé des courriers échangés entre nos divers partenaires exploitants et certains de mes prédécesseurs, notamment un courrier à Mme Madeleine TRABBIA qui, en 1971, mentionnait déjà la mise en place de conventions moyennant redevance avec l’exploitant en place, estimant que la Commune de Mijoux avait largement contribué à l’installation des infrastructures de remontées mécaniques en ayant soustrait du régime forestier les terrains actuellement exploités en tant que domaine skiable, cette soustraction entraînant une perte financière non négligeable pour la Commune, le rapport financier de l’exploitation d’un hectare de forêt étant estimé à 150 euros annuel à l’hectare.
Dans ce courrier du 19 août 1971 on peut lire : « M. André Regard a mis l’accent sur les dommages successifs causés à la forêt communale de Mijoux, sans contrepartie d’indemnisation. »
De même, Jean-Paul GROS en 1993, lorsqu’il a accordé le permis de construire du bâtiment centre nordique de La Vattay, a bien stipulé dans cette acceptation que ce permis était conditionné à la mise en place d’une convention de mise à disposition des terrains communaux à l’exploitant de l’époque, ce dernier devant se charger de l’élaboration de cette convention, qui n’a malheureusement jamais vu le jour malgré les relances successives de la Commune de Mijoux à l’exploitant !!!
Ainsi, les travaux en cours ne sont ni une « invention » du Maire, ni une soudaine « idée » du Conseil Municipal mais bien la continuité d’une demande faite par nos prédécesseurs, doublée aujourd’hui d’une obligation de conventionnement, du fait de la Loi de 2009.
Bâtiment de la Vattay :
Ces derniers jours, le bâtiment du centre nordique de la Vattay a fait couler beaucoup d’encre et alimenté bon nombre de conversations.
Ce bâtiment a fait l’objet d’une visite de la commission de sécurité le 09 juin 2010, suite à une déclaration préalable de travaux modifiant ce bâtiment. Cette commission composée de la Direction Départementale Territoriale (ancienne DDE), du SDIS de l’Ain, de la Gendarmerie, de la sous préfecture et du Maire de la Commune, a émis un avis défavorable à l’exploitation de ce bâtiment, et prescrit plusieurs mises en conformité obligatoires pour la réouverture de ce bâtiment au public, notamment des points tels que « fuite de gaz », « défaut d’alarme incendie », …
La notification de cet avis est du ressort du Maire de la Commune, qui a l’obligation de signifier cet avis à l’exploitant et qui doit s’assurer que celui-ci met en œuvre les régularisations imposées par cette commission de sécurité.
J’insiste bien sur le fait que les avis de la commission de sécurité sont émis par toutes les parties prenantes de cette commission et principalement les services du SDIS et de la DDT qui effectuent une analyse technique du bâtiment. Je ne prétends pas être un technicien en matière de sécurité incendie et je me dois de me ranger à l’avis des spécialistes en la matière que sont les services du SDIS, de la DDT et des bureaux de contrôle agréés.
L’avis défavorable à l’exploitation du bâtiment de La Vattay a été signifié par mes soins à l’exploitant, comme l’exige la Loi, le 24 août 2010. Le délai imparti pour la mise en conformité du bâtiment courait jusqu’au 15 novembre suivant.
Les justificatifs de régularisation du dossier n’étant pas parvenus à la Commune dans le délai imparti, j’ai été dans l’obligation de prendre un arrêté de fermeture du bâtiment le 10 janvier dernier après une nouvelle mise en demeure effectuée fin décembre.
Fort heureusement, et je m’en réjouis, l’exploitant des remontées mécaniques a finalement fait preuve de réactivité ; il a régularisé les prescriptions urgentes qui présentaient une atteinte grave à la sécurité du public, a pris des mesures compensatoires pour pouvoir reprendre l’exploitation hivernale de ce bâtiment, et s’est engagé à effectuer les travaux de mise en conformité selon un calendrier précis, j’ai donc pu annuler l’arrêté pris le 10 janvier dernier, dès mercredi après-midi.
Je tiens à préciser que le bâtiment de La vattay n’a réellement jamais été fermé, qu’il a continué à fonctionner ; toutefois cette ouverture s’est déroulée sous la responsabilité des services de l’Etat et non plus sous celle du Maire de la Commune, puisque l’arrêté avait été pris.
Les commerçants qui exploitent des établissements recevant du public, dont certains d’entre vous font partie, connaissent bien le fonctionnement de la commission de sécurité, ils ont tous été soumis un jour ou l’autre aux décisions de cette commission et se sont conformés aux prescriptions de cette dernière sous peine de se voir imposer une fermeture de leur établissement par arrêté du Maire, qui, en cas d’avis défavorable, voit sa responsabilité engagée.
L’exploitant des remontées mécaniques n’est pas soumis à des règles dérogatoires en la matière et il a l’obligation comme tous les exploitants d’un ERP de se conformer aux règles de sécurité en vigueur ; sur ce sujet, je tiens à préciser que les services de la Préfecture eux-mêmes, par le biais d’un courrier en date de septembre 2009, avaient rappelé à tous les Maires de l’Ain, leurs responsabilités en matière de sécurité dans les ERP en leur demandant d’être particulièrement vigilant quant au respect des avis et prescriptions émis par la commission de sécurité et même, je cite les termes du courrier de Mr le Préfet du 24 septembre 2009 « entreprendre les poursuites pénales et prononcer la fermeture administrative de l’établissement après mise en demeure non respectée ».
La Commune de Mijoux a du reste elle-même fait procéder à un certain nombre de mise aux normes importantes (plus de 25.000 euros) notamment sur le centre d’hébergement de La Bussode et sur le bâtiment de la Mairie - salle des fêtes - qui étaient en avis défavorable depuis la visite de 2007, respectant ainsi les prescriptions de la commission de sécurité. Aujourd’hui tous les bâtiments communaux sont aux normes.
Concernant les autres projets et aménagements sur la Commune de Mijoux :
Le projet d’aménagement du site de La faucille est bien avancé, c’est un projet qui se réalise sous portage de la CCPG qui a voté les crédits budgétaires nécessaires à sa réalisation lors du vote de son budget 2011.
Il est prévu l’aménagement d’un espace promenade, de la douane à l’Hôtel de la Petite Chaumière avec des zones de belvédères surplombant le village de Mijoux ; la réfection des parkings situés sur la commune de Gex est également prévue. Ce projet s’inscrit dans la continuité des projets engagés par mes prédécesseurs qui avaient, en leur temps, étudié des projets relatifs à l’aménagement de ce site. Ces travaux devraient démarrer dès 2011 et nous sommes très investis notamment sur ce qui concerne les échanges de terrains.
Cette année, la Commune a également procédé en partenariat avec la Commune des Molunes à la réfection du pont Pierre Louis en bas du chemin du Murgani.
La barrière autour de l’école, a également été installée en remplacement de la barrière en plastique et j’ai demandé qu’un devis soit établi afin d’installer des escaliers qui descendent du parking à l’entrée de l’école.
La révision du PLU de la Commune, établi conjointement avec la Commune voisine de Lélex via le SIVOM de la Valserine est actuellement étudiée par les services de l’Etat. Selon nos informations, certaines modifications devront être apportées au projet présenté, elles ne présenteraient pas de motif de refus et l’enquête publique devrait se dérouler dès ce printemps ; nous pouvons espérer une validation de ce PLU à la fin du premier semestre 2011.
Enfin, dans les projets en cours, le SIVOM des trois villages porte actuellement un projet de création d’une ferme dans la vallée, qui se va se situer sur la Commune de Lélex, permettant la pérennisation de la Fromagerie de Chezery (menacée par une pénurie de lait suite au départ en retraite annoncé de certains exploitants qui n’ont pas de repreneurs potentiels). Ce projet est subventionné par la CCPG à hauteur de 140 000 euros, par le département à hauteur de 90 000 euros et par le SIVOM des trois villages qui s’est porté acquéreur d’un tènement immobilier de 16 hectares sur la Commune de Lélex pour un montant de 175 000 euros.
En 2011, le Conseil Municipal va poursuivre et mener à terme ces divers projets et aménagements et il reste encore beaucoup de travail, mais vos élus s’y attèlent avec conviction et je les en remercie.
Je tiens également à remercier les employés municipaux pour leur travail quotidien au service des habitants, les services de l’Etat, du SDIS et de la gendarmerie nationale avec lesquels nous travaillons en étroite collaboration.
Un remerciement également à toutes les associations Mijolandes pour l’ensemble des activités et des animations qu’elles organisent et leur participation absolument nécessaire à la vie sociale de la Commune.
Je ne saurais conclure ces vœux sans remercier tout particulièrement Marcel GROS, Président de l’Association du Centenaire, pour l’organisation avec tous ses bénévoles, les 10 et 11 juillet derniers de cet évènement du Centenaire de la Commune qui a marqué les esprits et restera dans nos mémoires comme un très joyeux anniversaire absolument unique ; rendez-vous est donné pour le bi-centenaire en 2110 !
Pour conclure, je souhaite à tous ceux d’entre vous qui ont connu des moments pénibles en 2010, que ce soit d’ordre social ou familial, que 2011 leur soit plus clément et à tous une excellente année 2011 qui amène à chacun la réalisation de ce qu’il a de plus cher.
Bonne et heureuse année à toutes et à tous,
Je vous invite maintenant à partager avec nous le verre de l’amitié.
Seuls les mots prononcés font foi